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Marques déposées par monsieur Jean-Christophe BROC
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Les bons biscuits de Marseille
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les bons biscuits de Marseille
Monsieur Jean-Christophe BROC

Numéro de dépôt :
4686113
Date de dépôt :
28/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2030
Les bons biscuits de Marseille de Jean-Christophe BROC

Présentation de la marque Les bons biscuits de Marseille

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2020 par monsieur Jean-Christophe BROC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les bons biscuits de Marseille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Jean-Christophe BROC domicilié(e) 16 Rue Marcel ROMAN - 13015 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACTA JURIS, Monsieur Olivier BLANC BLANC domicilié(e) 3 RUE DE VILLAGE - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque Les bons biscuits de Marseille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4686113.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les bons biscuits de Marseille arrivera à expiration en date du 28 septembre 2030.

Jean-Christophe BROC a également déposé les autres marques suivantes : CELONY


Monsieur Jean-Christophe BROC - 16 Rue Marcel ROMAN - 13015 - MARSEILLE - France


PACTA JURIS, Monsieur Olivier BLANC BLANC - 3 RUE DE VILLAGE - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.